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Le titulaire de ce site web est : 

Nom de l’entreprise ABRASTEEL, SL
B63242986 B63242986
Adresse C/ MARCONI, Nº 5. POL. IND. SALE
Code Postal 08253
Localité S. SALVADOR DE GUARDIOLA
Province BARCELONE
Enregistrement au registre du commerce

UTILISATEURS

L’accès et/ou l’utilisation de ce portail vous attribue la condition d’UTILISATEUR, qui accepte, dès cet accès et/ou cette utilisation, les Conditions Générales d’Utilisation ici reflétées. Lesdites Conditions s’appliqueront indépendamment des Conditions Générales de Contrat qui pourraient être d’application obligatoire.

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Le site web permet l’accès à une multitude d’informations, services, programmes ou données (ci-après, « les contenus ») sur Internet appartenant à ABRASTEEL, SL ou à ses licenciés auxquels l’UTILISATEUR peut avoir accès. L’UTILISATEUR assume la responsabilité de l’utilisation du portail. Cette responsabilité s’étend à l’enregistrement nécessaire pour accéder à certains services ou contenus.

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  • se livrer à des activités illégales ou contraires à la bonne foi et à l’ordre public
  • diffuser des contenus ou de la propagande à caractère raciste, xénophobe, pornographique-illicite, d’apologie du terrorisme ou attentatoire aux droits humains
  • causer des dommages aux systèmes physiques et logiques d’ABRASTEEL, SL, de ses fournisseurs ou de tiers, introduire ou diffuser sur le réseau des virus informatiques ou tout autre système physique ou logique susceptible de provoquer les dommages susmentionnés
  • tenter d’accéder, et le cas échéant, utiliser les comptes e-mail d’autres utilisateurs et modifier ou manipuler leurs messages. ABRASTEEL, SL se réserve le droit de retirer tous les commentaires et contributions qui portent atteinte au respect de la dignité des personnes, qui sont discriminatoires, xénophobes, racistes, pornographiques, qui portent atteinte à la jeunesse ou à l’enfance, à l’ordre ou à la sécurité publique, ou qui, selon son jugement, ne seraient pas appropriés pour publication. En tout état de cause, ABRASTEEL, SL ne sera pas responsable des opinions exprimées par les utilisateurs via des forums, chats ou autres outils de participation.

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ABRASTEEL, SL est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle de son site web, ainsi que des éléments contenus dans celui-ci (à titre d’exemple, images, sons, audio, vidéos, logiciels ou textes ; marques ou logos, combinaisons de couleurs, structure et design, sélection des matériaux utilisés, programmes informatiques nécessaires à son fonctionnement, accès et utilisation, etc.).

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EXCLUSION DE GARANTIES ET RESPONSABILITÉ

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MODIFICATIONS

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LIENS

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De même, l’inclusion de ces connexions externes n’impliquera aucun type d’association, fusion ou participation avec les entités connectées.

DROIT D’EXCLUSION

ABRASTEEL, SL se réserve le droit de refuser ou de retirer l’accès au portail et/ou aux services offerts sans besoin de préavis, à sa propre demande ou à celle d’un tiers, aux utilisateurs qui ne respecteraient pas les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

GÉNÉRALITÉS

ABRASTEEL, SL poursuivra toute violation des présentes conditions, ainsi que toute utilisation abusive de son portail, en exerçant toutes les actions civiles et pénales qui pourraient lui correspondre en droit.

MODIFICATION DES PRÉSENTES CONDITIONS ET DURÉE

ABRASTEEL, SL pourra modifier à tout moment les conditions ici déterminées, étant dûment publiées comme elles apparaissent ici.

La validité desdites conditions dépendra de leur exposition et sera en vigueur jusqu’à ce qu’elles soient modifiées par d’autres, dûment publiées.

LÉGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION

La relation entre ABRASTEEL, SL et l’UTILISATEUR sera régie par la législation espagnole en vigueur et tout litige sera soumis aux Tribunaux de la ville susmentionnée.